1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») s’appliquent à toutes les ventes effectuées via notre site e-commerce officiel du Dijon Métropole Handball. En passant commande, vous acceptez les présentes CGV sans réserve.
2. Identité du vendeur
DIJON MÉTROPOLE HANDBALL
Palais des Sports
17 Rue Léon Mauris
21000 DIJON
E-mail : communication.dmh@gmail.com
Téléphone : 03 80 64 09 23
3. Produits et disponibilité
– Les produits proposés à la vente sont présentés sur notre site avec leurs descriptifs et photos.
– La disponibilité des produits est indiquée au moment de la commande. En cas d’indisponibilité, nous vous informerons dans les plus brefs délais et proposerons un remplacement ou un remboursement.
4. Prix
– Tous les prix sont indiqués en euros, taxes comprises (TTC) mais hors frais de livraison.
– Les frais de livraison sont ajoutés lors de la validation de la commande.
– Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les prix appliqués seront ceux en vigueur au moment de la commande.
5. Commandes
– Pour passer une commande, vous devez créer un compte ou fournir des informations complètes et exactes.
– Une fois la commande validée et le paiement effectué, un e-mail de confirmation vous sera envoyé.
6. Paiement
– Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par carte bancaire ou tout autre moyen indiqué sur notre site.
– Le montant total est débité au moment de la validation de la commande.
7. Livraison
– Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée lors de la commande. Veuillez consulter notre Politique d’Expédition pour plus de détails.
– Les délais de livraison sont indicatifs et dépendent du mode de livraison choisi.
8. Politique de retour et de remboursement
– Les retours sont acceptés dans un délai de 8 jours après réception de la commande. Pour les détails, consultez notre Politique de Retour et de Remboursement.
9. Garantie légale
Conformément à la loi, tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
10. Responsabilité
– Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects résultant de l’utilisation de nos produits.
– Notre responsabilité est limitée au montant de la commande concernée.
11. Protection des données
Vos données personnelles sont collectées et utilisées conformément à notre Politique de Confidentialité.
12. Droit applicable et litiges
– Les présentes CGV sont régies par les lois françaises.
– En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.
– À défaut d’accord, les tribunaux français seront compétents.
13. Modification des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur notre site et applicables immédiatement.